Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour: 18 Septembre 2019

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1. Licence d'utilisation

Il est permis de télécharger temporairement une copie des matériels (information ou logiciel) du service de Botfuel pour usage personnel seulement (que ce soit dans le contexte d'un individu ou d'une organisation). Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :

  • Modifier ou copier les matériels ;
  • Tenter de décompiler ou d'inverser l'ingénierie de tout logiciel contenu dans le service Botfuel ;
  • Retirer toute mention de droit d'auteur ou autre mention de propriété des documents ; ou
  • Transférer le matériel à une autre personne ou héberger le matériel sur tout autre serveur. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Botfuel à tout moment.

2. Avertissement

Les matériels du service Botfuel sont fourni "tel quel". Botfuel ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et annule par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans s'y limiter, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adaptation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. De plus, Botfuel ne garantit ni ne fait aucune promesse concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des matériels sur son site Internet ni sur tout site lié à ce site.

3. Limitation de responsabilité

En aucun cas, Botfuel ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les matériels du service Botfuel, même si Botfuel ou un représentant autorisé par Botfuel a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Parce que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations de garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

4. Révisions et erreurs

Les matériels figurant sur le service de Botfuel peuvent contenir des erreurs techniques ou de contenu. Botfuel ne garantit pas que les matériels de son service sont exact, complets ou à jour. Botfuel se réserve le droit d'apporter des modifications au contenu de son service à tout moment et sans préavis. Botfuel ne s'engage cependant pas à mettre à jour les matériels.

5. Modifications des conditions d'utilisation

Botfuel peut réviser les présentes conditions d'utilisation de son service à tout moment et sans préavis. En utilisant ce service, vous acceptez d'être lié par la version actuelle des présentes conditions d'utilisation.

6. Loi applicable

Toute réclamation relative au service de Botfuel est régie par le droit français.